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MOSCA PATRICK

Active
Siren907 765 986Entrepreneur individuel38330 BIVIERSCréée le 27 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSCA PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2021, identifié par le SIREN 907 765 986. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 Che de la Pommeraie, 38330 Biviers. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOSCA PATRICK

Dénomination
MOSCA PATRICK
SIREN
907 765 986
SIRET (siège)
907 765 986 00019
N° TVA intracommunautaire
FR78907765986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 765 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 septembre 2021
Siège social
121 CHE DE LA POMMERAIE, 38330, BIVIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSCA PATRICK

Location de logements

Finances de MOSCA PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSCA PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 BIVIERSSiègeActif

    907 765 986 00019 · ouvert le 27 septembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSCA PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2021

Questions fréquentes sur MOSCA PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOSCA PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOSCA PATRICK est 907 765 986. Le SIRET de son siège social est 907 765 986 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78907765986.

Où se situe le siège social de MOSCA PATRICK ?

Le siège social de MOSCA PATRICK est situé 121 Che de la Pommeraie, 38330 Biviers.

MOSCA PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA PATRICK.

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