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MOSCA SAMUEL

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Siren530 509 678Entrepreneur individuel42750 MAIZILLYCréée le 08 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 530 509 678, MOSCA SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 2011. Son siège social est situé Lieu Dit les Michaudons, 42750 Maizilly. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSCA SAMUEL

Dénomination
MOSCA SAMUEL
SIREN
530 509 678
SIRET (siège)
530 509 678 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91530509678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 509 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
08 janvier 2011
Siège social
LIEU DIT LES MICHAUDONS, 42750, MAIZILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSCA SAMUEL

Autres travaux de finition

Finances de MOSCA SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSCA SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42750 MAIZILLYSiègeActif

    530 509 678 00013 · ouvert le 08 janvier 2011 · NAF 4339Z

Documents juridiques de MOSCA SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2011

Questions fréquentes sur MOSCA SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de MOSCA SAMUEL ?

Le numéro SIREN de MOSCA SAMUEL est 530 509 678. Le SIRET de son siège social est 530 509 678 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91530509678.

Où se situe le siège social de MOSCA SAMUEL ?

Le siège social de MOSCA SAMUEL est situé Lieu Dit les Michaudons, 42750 Maizilly.

MOSCA SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA SAMUEL.

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