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MOSCA SEBASTIEN

Active
Siren511 686 370Entrepreneur individuel06580 PEGOMASCréée le 07 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSCA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 686 370. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 Che du Vieux Moulin les Lobelias Entree A, 06580 Pegomas. Son activité principale relève du code NAF 4333Z.

Fiche d'identité de MOSCA SEBASTIEN

Dénomination
MOSCA SEBASTIEN
SIREN
511 686 370
SIRET (siège)
511 686 370 00038
N° TVA intracommunautaire
FR75511686370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 686 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
07 avril 2009
Siège social
61 CHE DU VIEUX MOULIN LES LOBELIAS ENTREE A, 06580, PEGOMAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOSCA SEBASTIEN

Travaux de revêtement des sols et des murs

Finances de MOSCA SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSCA SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06580 PEGOMASSiègeActif

    511 686 370 00038 · ouvert le 16 septembre 2020 · NAF 4333Z

  • 06800 CAGNES-SUR-MERFermé

    511 686 370 00012 · ouvert le 16 mars 2009 · NAF 4333Z

  • 06140 VENCEFermé

    511 686 370 00020 · ouvert le 04 juillet 2009 · NAF 4333Z

Documents juridiques de MOSCA SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2009

Questions fréquentes sur MOSCA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOSCA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOSCA SEBASTIEN est 511 686 370. Le SIRET de son siège social est 511 686 370 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75511686370.

Où se situe le siège social de MOSCA SEBASTIEN ?

Le siège social de MOSCA SEBASTIEN est situé 61 Che du Vieux Moulin les Lobelias Entree A, 06580 Pegomas.

MOSCA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA SEBASTIEN.

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