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MOSCA SEBASTIEN

Active
Siren928 251 438Entrepreneur individuel78300 PoissyCréée le 29 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 928 251 438, MOSCA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 29 avril 2024. Elle est domiciliée 12 RUE Jacob Courant Résidence Saint-Louis, 78300 Poissy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSCA SEBASTIEN

Dénomination
MOSCA SEBASTIEN
SIREN
928 251 438
SIRET (siège)
928 251 438 00018
N° TVA intracommunautaire
FR47928251438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 251 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 avril 2024
Siège social
12 RUE Jacob Courant Résidence Saint-Louis, 78300, Poissy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSCA SEBASTIEN

Location meublée non professionnelle dans le cadre d'un bail commercial

Finances de MOSCA SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSCA SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78300 PoissySiègeActif

    928 251 438 00018 · ouvert le 29 février 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSCA SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2024

Questions fréquentes sur MOSCA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOSCA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOSCA SEBASTIEN est 928 251 438. Le SIRET de son siège social est 928 251 438 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47928251438.

Où se situe le siège social de MOSCA SEBASTIEN ?

Le siège social de MOSCA SEBASTIEN est situé 12 RUE Jacob Courant Résidence Saint-Louis, 78300 Poissy.

MOSCA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA SEBASTIEN.

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