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MOSCA SERGE

Active
Siren403 796 642Entrepreneur individuel05230 LA BATIE NEUVECréée le 01 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 796 642, MOSCA SERGE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1996. Elle est domiciliée Lot le Parquet Ii, 05230 La Batie Neuve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de MOSCA SERGE

Dénomination
MOSCA SERGE
SIREN
403 796 642
SIRET (siège)
403 796 642 00011
N° TVA intracommunautaire
FR06403796642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 796 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 février 1996
Siège social
LOT LE PARQUET II, 05230, LA BATIE NEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSCA SERGE

Activités d'architecture

Finances de MOSCA SERGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA SERGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSCA SERGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05230 LA BATIE NEUVESiègeActif

    403 796 642 00011 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MOSCA SERGE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA SERGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA SERGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1996

Questions fréquentes sur MOSCA SERGE

Quel est le numéro SIREN de MOSCA SERGE ?

Le numéro SIREN de MOSCA SERGE est 403 796 642. Le SIRET de son siège social est 403 796 642 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06403796642.

Où se situe le siège social de MOSCA SERGE ?

Le siège social de MOSCA SERGE est situé Lot le Parquet Ii, 05230 La Batie Neuve.

MOSCA SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA SERGE.

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