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MOSCA SYLVAIN

Active
Siren491 627 204Entrepreneur individuel90400 DANJOUTINCréée le 24 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 627 204, MOSCA SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 24 août 2023. Son siège social est situé 10 rue du General Leclerc, 90400 Danjoutin. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOSCA SYLVAIN

Dénomination
MOSCA SYLVAIN
SIREN
491 627 204
SIRET (siège)
491 627 204 00044
N° TVA intracommunautaire
FR19491627204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 627 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 août 2023
Siège social
10 RUE DU GENERAL LECLERC, 90400, DANJOUTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSCA SYLVAIN

Location de logements

Finances de MOSCA SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSCA SYLVAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 90400 DANJOUTINSiègeActif

    491 627 204 00044 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 6820A

  • 70400 MANDREVILLARSActif

    491 627 204 00028 · ouvert le 21 août 2023 · NAF 4333Z

Documents juridiques de MOSCA SYLVAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MOSCA SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2023

Questions fréquentes sur MOSCA SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOSCA SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOSCA SYLVAIN est 491 627 204. Le SIRET de son siège social est 491 627 204 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19491627204.

Où se situe le siège social de MOSCA SYLVAIN ?

Le siège social de MOSCA SYLVAIN est situé 10 rue du General Leclerc, 90400 Danjoutin.

MOSCA SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA SYLVAIN.

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