MOSCA YVES-BRUNO
Active8299Z · Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
MOSCA YVES-BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 1998 sous le numéro SIREN 419 349 055. Son siège social est situé Ld le Pavillon, 97131 Petit-Canal. MOSCA YVES-BRUNO relève du secteur autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (code NAF 8299Z).
Fiche d'identité de MOSCA YVES-BRUNO
INSEE- Dénomination
- MOSCA YVES-BRUNO
- SIREN
- 419 349 055
- SIRET (siège)
- 419 349 055 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR51419349055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 349 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
- Date de création
- 05 janvier 1998
- Siège social
- LD LE PAVILLON, 97131, PETIT-CANAL
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MOSCA YVES-BRUNO
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
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Établissements de MOSCA YVES-BRUNO
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 97131 PETIT-CANALSiègeActif
419 349 055 00030 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 8299Z
- 97160 LE MOULEActif
419 349 055 00048 · ouvert le 27 juillet 2002 · NAF 8299Z
- 97160 LE MOULEFermé
419 349 055 00014 · ouvert le 05 janvier 1998 · NAF 511R
- 97160 LE MOULEFermé
419 349 055 00022 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 748K
Conformité de MOSCA YVES-BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA YVES-BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSCA YVES-BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSCA YVES-BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 1998
Questions fréquentes sur MOSCA YVES-BRUNO
Quel est le numéro SIREN de MOSCA YVES-BRUNO ?
Le numéro SIREN de MOSCA YVES-BRUNO est 419 349 055. Le SIRET de son siège social est 419 349 055 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51419349055.
Où se situe le siège social de MOSCA YVES-BRUNO ?
Le siège social de MOSCA YVES-BRUNO est situé Ld le Pavillon, 97131 Petit-Canal.
MOSCA YVES-BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSCA YVES-BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSCA YVES-BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA YVES-BRUNO.
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