MOSCATO BERNADETTE
Active4799A · Vente à domicile
MOSCATO BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 488 607. Le siège social de l'entreprise se trouve 124 rue de la Trameliere, 38590 Sillans. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MOSCATO BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- MOSCATO BERNADETTE
- SIREN
- 822 488 607
- SIRET (siège)
- 822 488 607 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR09822488607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 488 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 10 septembre 2016
- Siège social
- 124 RUE DE LA TRAMELIERE, 38590, SILLANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSCATO BERNADETTE
Vente à domicile
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Établissements de MOSCATO BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38590 SILLANSSiègeActif
822 488 607 00018 · ouvert le 10 septembre 2016 · NAF 4799A
Conformité de MOSCATO BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCATO BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSCATO BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSCATO BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2016
Questions fréquentes sur MOSCATO BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de MOSCATO BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de MOSCATO BERNADETTE est 822 488 607. Le SIRET de son siège social est 822 488 607 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09822488607.
Où se situe le siège social de MOSCATO BERNADETTE ?
Le siège social de MOSCATO BERNADETTE est situé 124 rue de la Trameliere, 38590 Sillans.
MOSCATO BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSCATO BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSCATO BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCATO BERNADETTE.
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