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MOSCET CAROLE

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Siren993 340 132Entrepreneur individuel70130 Soing-Cubry-CharentenayCréée le 12 novembre 2025

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOSCET CAROLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 340 132. Elle est domiciliée 2 RUE des Genevriers, 70130 Soing-Cubry-Charentenay. MOSCET CAROLE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MOSCET CAROLE

Dénomination
MOSCET CAROLE
SIREN
993 340 132
SIRET (siège)
993 340 132 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85993340132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 340 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
12 novembre 2025
Siège social
2 RUE des Genevriers, 70130, Soing-Cubry-Charentenay
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOSCET CAROLE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MOSCET CAROLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70130 Soing-Cubry-CharentenaySiègeActif

    993 340 132 00014 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 3511Z

Conformité de MOSCET CAROLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCET CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCET CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSCET CAROLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2025

Questions fréquentes sur MOSCET CAROLE

Quel est le numéro SIREN de MOSCET CAROLE ?

Le numéro SIREN de MOSCET CAROLE est 993 340 132. Le SIRET de son siège social est 993 340 132 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85993340132.

Où se situe le siège social de MOSCET CAROLE ?

Le siège social de MOSCET CAROLE est situé 2 RUE des Genevriers, 70130 Soing-Cubry-Charentenay.

MOSCET CAROLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCET CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCET CAROLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCET CAROLE.

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