MOSCET SEBASTIEN

Active

Siren794 703 173Entrepreneur individuel74440 VERCHAIXCréée le 23 juillet 2013

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOSCET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2013, identifié par le SIREN 794 703 173. Son siège social est situé 15 Imp du Grand Tetras, 74440 Verchaix. MOSCET SEBASTIEN relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de MOSCET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MOSCET SEBASTIEN
SIREN: 794 703 173
SIRET (siège): 794 703 173 00029
N° TVA intracommunautaire: FR75794703173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 794 703 173
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z - Agences immobilières
Date de création: 23 juillet 2013
Siège social: 15 IMP DU GRAND TETRAS, 74440, VERCHAIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOSCET SEBASTIEN

Agences immobilières

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOSCET SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74440 VERCHAIXSiègeActif
794 703 173 00029 · ouvert le 03 octobre 2020 · NAF 6831Z

Conformité de MOSCET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSCET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 23 juillet 2013

Questions fréquentes sur MOSCET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOSCET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOSCET SEBASTIEN est 794 703 173. Le SIRET de son siège social est 794 703 173 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75794703173.

Où se situe le siège social de MOSCET SEBASTIEN ?

Le siège social de MOSCET SEBASTIEN est situé 15 Imp du Grand Tetras, 74440 Verchaix.