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MOSE 2

Active
Siren539 098 269SCI97232 LE LAMENTINCréée le 10 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

MOSE 2 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2012, identifiée par le SIREN 539 098 269. Elle est domiciliée zi la Lezarde immeuble Librairie Antillaise, 97232 Le Lamentin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARCEL OSENAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOSE 2

Dénomination
MOSE 2
SIREN
539 098 269
SIRET (siège)
539 098 269 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45539098269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 098 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 2012
Siège social
ZI LA LEZARDE IMMEUBLE LIBRAIRIE ANTILLAISE, 97232, LE LAMENTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSE 2

La société à pour objet l'acquisition la construction la réhabilitation la location et la jouissance des biens et droits immobiliers composant son patrimoine l'acquisition ou possession par voie d'apport achat bail à construction emphytéotique ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers.

Finances de MOSE 2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSE 2

MO

MARCEL OSENAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 2012) · 14 ans

KO

KATY OSENAT

Autre

Depuis la création (10 janvier 2012) · 14 ans

LP

LILIANE PRUDENT

Autre

Depuis la création (10 janvier 2012) · 14 ans

S

SOCIETE DE PARTICIPATION ANTILLES GUYANE-SOPA

Autre

Depuis la création (10 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de MOSE 2

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97232 LE LAMENTINSiègeActif

    539 098 269 00019 · ouvert le 05 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOSE 2

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de MOSE 2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSE 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSE 2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSE 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSE 2 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSE 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSE 2

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2012

Questions fréquentes sur MOSE 2

Quel est le numéro SIREN de MOSE 2 ?

Le numéro SIREN de MOSE 2 est 539 098 269. Le SIRET de son siège social est 539 098 269 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45539098269.

Qui dirige MOSE 2 ?

MOSE 2 est dirigée par MARCEL OSENAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSE 2 ?

Le siège social de MOSE 2 est situé zi la Lezarde immeuble Librairie Antillaise, 97232 Le Lamentin.

MOSE 2 est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSE 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSE 2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSE 2.

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