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MOSE

Active
Siren905 006 409SARL83160 LA VALETTE-DU-VARCréée le 05 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MOSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2021, identifiée par le SIREN 905 006 409. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 Imp Charles Baudelaire, 83160 La Valette-du-Var. Son activité principale relève du code NAF 7112B. THIERRY FAUGERAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOSE

Dénomination
MOSE
SIREN
905 006 409
SIRET (siège)
905 006 409 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06905006409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 006 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
05 novembre 2021
Siège social
73 IMP CHARLES BAUDELAIRE, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSE

Assistance à maîtrise d'ouvrage Maîtrise d'œuvre relative à la conception et l'exécution de travaux Organisation et planification de chantiers (OPC) Coordination des corps d'état Etude et suivi technique de chantiers Diagnostics techniques et expertises

Finances de MOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSE

TF

THIERRY FAUGERAS

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de MOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif

    905 006 409 00015 · ouvert le 02 novembre 2021 · NAF 7112B

Documents juridiques de MOSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de MOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2021

Questions fréquentes sur MOSE

Quel est le numéro SIREN de MOSE ?

Le numéro SIREN de MOSE est 905 006 409. Le SIRET de son siège social est 905 006 409 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06905006409.

Qui dirige MOSE ?

MOSE est dirigée par THIERRY FAUGERAS, gérant.

Où se situe le siège social de MOSE ?

Le siège social de MOSE est situé 73 Imp Charles Baudelaire, 83160 La Valette-du-Var.

MOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSE.

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