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MOSEGUI ADELINE

Active
Siren502 867 963Entrepreneur individuel66660 PORT-VENDRESCréée le 01 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 867 963, MOSEGUI ADELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2004. Son siège social est situé 3 rue Pierre Rameil, 66660 Port-Vendres. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOSEGUI ADELINE

Dénomination
MOSEGUI ADELINE
SIREN
502 867 963
SIRET (siège)
502 867 963 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52502867963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 867 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 octobre 2004
Siège social
3 RUE PIERRE RAMEIL, 66660, PORT-VENDRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSEGUI ADELINE

Culture de la vigne

Finances de MOSEGUI ADELINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSEGUI ADELINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSEGUI ADELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66660 PORT-VENDRESSiègeActif

    502 867 963 00014 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOSEGUI ADELINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSEGUI ADELINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSEGUI ADELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSEGUI ADELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSEGUI ADELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSEGUI ADELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSEGUI ADELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2004

Questions fréquentes sur MOSEGUI ADELINE

Quel est le numéro SIREN de MOSEGUI ADELINE ?

Le numéro SIREN de MOSEGUI ADELINE est 502 867 963. Le SIRET de son siège social est 502 867 963 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52502867963.

Où se situe le siège social de MOSEGUI ADELINE ?

Le siège social de MOSEGUI ADELINE est situé 3 rue Pierre Rameil, 66660 Port-Vendres.

MOSEGUI ADELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSEGUI ADELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSEGUI ADELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSEGUI ADELINE.

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