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MOSER

Active
Siren803 954 825Société civile42210 CRAINTILLEUXCréée le 07 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions186 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MOSER est une société civile immatriculée le 7 août 2014 sous le numéro SIREN 803 954 825. Elle est domiciliée 404 Che de l'Etang Grenouillat, 42210 Craintilleux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNHARD MOSER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MOSER

Dénomination
MOSER
SIREN
803 954 825
SIRET (siège)
803 954 825 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33803954825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 954 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 août 2014
Siège social
404 CHE DE L'ETANG GRENOUILLAT, 42210, CRAINTILLEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSER

Acquisition par voie d'achat ou d'apport ou construction, propriété, mise en valeur, transformation, améngamenet, gestion, administration et location de tous biens et droits immobiliers en pleine propriété, en nu-propriété ou en usufruit.

Finances de MOSER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSER

H

HBM

Autre

Depuis la création (07 août 2014) · 12 ans

BM

BERNHARD MOSER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 août 2014) · 12 ans

HM

Helena MOSER

Associé commandité

Depuis la création (07 août 2014) · 12 ans

PM

Paul MOSER

Associé commandité

Depuis la création (07 août 2014) · 12 ans

Établissements de MOSER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42210 CRAINTILLEUXSiègeActif

    803 954 825 00011 · ouvert le 09 juillet 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOSER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 07 août 2014

  • Acte

Comptes annuels de MOSER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-08-07

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2014

Questions fréquentes sur MOSER

Quel est le numéro SIREN de MOSER ?

Le numéro SIREN de MOSER est 803 954 825. Le SIRET de son siège social est 803 954 825 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33803954825.

Qui dirige MOSER ?

MOSER est dirigée par BERNHARD MOSER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSER ?

Le siège social de MOSER est situé 404 Che de l'Etang Grenouillat, 42210 Craintilleux.

MOSER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER.

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