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MOSER CAROLINE

Active
Siren515 277 028Entrepreneur individuel06440 LUCERAMCréée le 02 octobre 2009

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

MOSER CAROLINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2009, identifié par le SIREN 515 277 028. Elle est domiciliée Grand Braus Domaine des Belles Etoiles, 06440 Luceram. Elle exerce une activité de hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).

Fiche d'identité de MOSER CAROLINE

Dénomination
MOSER CAROLINE
SIREN
515 277 028
SIRET (siège)
515 277 028 00061
N° TVA intracommunautaire
FR05515277028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 277 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
02 octobre 2009
Siège social
GRAND BRAUS DOMAINE DES BELLES ETOILES, 06440, LUCERAM
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOSER CAROLINE

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

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Établissements de MOSER CAROLINE

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 06440 LUCERAMSiègeActif

    515 277 028 00061 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 5520Z

  • 06500 MENTONFermé

    515 277 028 00012 · ouvert le 02 octobre 2009 · NAF 4776Z

  • 06500 MENTONFermé

    515 277 028 00020 · ouvert le 02 octobre 2009 · NAF 4776Z

  • 06500 SAINTE-AGNESFermé

    515 277 028 00053 · ouvert le 07 mai 2012 · NAF 4776Z

  • 06440 LUCERAMFermé

    515 277 028 00079 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 5520Z

Documents juridiques de MOSER CAROLINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2010

  • Acte

Conformité de MOSER CAROLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSER CAROLINE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-02

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2009

Marques déposées par MOSER CAROLINE

MOSER CAROLINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Coco Toutou

    N° 3715426 · Déposée le 23 février 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 18, 35 · expirée le 23 février 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOSER CAROLINE

Quel est le numéro SIREN de MOSER CAROLINE ?

Le numéro SIREN de MOSER CAROLINE est 515 277 028. Le SIRET de son siège social est 515 277 028 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05515277028.

Où se situe le siège social de MOSER CAROLINE ?

Le siège social de MOSER CAROLINE est situé Grand Braus Domaine des Belles Etoiles, 06440 Luceram.

MOSER CAROLINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER CAROLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER CAROLINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER CAROLINE.

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