MOSER CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 428 339 865, MOSER CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1979. Elle est domiciliée 128 Imp des Allies, 06140 Vence. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de MOSER CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MOSER CLAUDE
- SIREN
- 428 339 865
- SIRET (siège)
- 428 339 865 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR79428339865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 339 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 novembre 1979
- Siège social
- 128 IMP DES ALLIES, 06140, VENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSER CLAUDE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de MOSER CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSER CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSER CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06140 VENCESiègeActif
428 339 865 00027 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9003A
- 30100 ALESFermé
428 339 865 00019 · ouvert le 01 novembre 1979 · NAF 923A
Documents juridiques de MOSER CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSER CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSER CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSER CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1979
Questions fréquentes sur MOSER CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MOSER CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MOSER CLAUDE est 428 339 865. Le SIRET de son siège social est 428 339 865 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79428339865.
Où se situe le siège social de MOSER CLAUDE ?
Le siège social de MOSER CLAUDE est situé 128 Imp des Allies, 06140 Vence.
MOSER CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSER CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSER CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER CLAUDE.
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