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MOSER DOMINIQUE

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Siren330 093 329Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 01 mars 1983

0311Z · Pêche en mer

MOSER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1983, identifié par le SIREN 330 093 329. Elle est domiciliée 283 bd Rendell, 83700 Saint-Raphael. MOSER DOMINIQUE relève du secteur pêche en mer (code NAF 0311Z).

Fiche d'identité de MOSER DOMINIQUE

Dénomination
MOSER DOMINIQUE
SIREN
330 093 329
SIRET (siège)
330 093 329 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15330093329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 093 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z - Pêche en mer
Date de création
01 mars 1983
Siège social
283 BD RENDELL, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSER DOMINIQUE

Pêche en mer

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Établissements de MOSER DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    330 093 329 00010 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 0311Z

Conformité de MOSER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSER DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1983

Questions fréquentes sur MOSER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOSER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de MOSER DOMINIQUE est 330 093 329. Le SIRET de son siège social est 330 093 329 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15330093329.

Où se situe le siège social de MOSER DOMINIQUE ?

Le siège social de MOSER DOMINIQUE est situé 283 bd Rendell, 83700 Saint-Raphael.

MOSER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER DOMINIQUE.