MOSER DOMINIQUE
Active0311Z · Pêche en mer
MOSER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1983, identifié par le SIREN 330 093 329. Elle est domiciliée 283 bd Rendell, 83700 Saint-Raphael. MOSER DOMINIQUE relève du secteur pêche en mer (code NAF 0311Z).
Fiche d'identité de MOSER DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- MOSER DOMINIQUE
- SIREN
- 330 093 329
- SIRET (siège)
- 330 093 329 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR15330093329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 093 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0311Z - Pêche en mer
- Date de création
- 01 mars 1983
- Siège social
- 283 BD RENDELL, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSER DOMINIQUE
Pêche en mer
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Établissements de MOSER DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
330 093 329 00010 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 0311Z
Conformité de MOSER DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSER DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1983
Questions fréquentes sur MOSER DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de MOSER DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de MOSER DOMINIQUE est 330 093 329. Le SIRET de son siège social est 330 093 329 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15330093329.
Où se situe le siège social de MOSER DOMINIQUE ?
Le siège social de MOSER DOMINIQUE est situé 283 bd Rendell, 83700 Saint-Raphael.
MOSER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER DOMINIQUE.
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