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MOSER FREDERIC

Active
Siren932 855 497Entrepreneur individuel68640 Muespach-le-HautCréée le 11 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSER FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 septembre 2024 sous le numéro SIREN 932 855 497. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 RUE des Vergers, 68640 Muespach-le-Haut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOSER FREDERIC

Dénomination
MOSER FREDERIC
SIREN
932 855 497
SIRET (siège)
932 855 497 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06932855497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 855 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
11 septembre 2024
Siège social
22 RUE des Vergers, 68640, Muespach-le-Haut
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSER FREDERIC

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MOSER FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSER FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSER FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68640 Muespach-le-HautSiègeActif

    932 855 497 00016 · ouvert le 09 août 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOSER FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSER FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSER FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSER FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2024

Questions fréquentes sur MOSER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOSER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOSER FREDERIC est 932 855 497. Le SIRET de son siège social est 932 855 497 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06932855497.

Où se situe le siège social de MOSER FREDERIC ?

Le siège social de MOSER FREDERIC est situé 22 RUE des Vergers, 68640 Muespach-le-Haut.

MOSER FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER FREDERIC.

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