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MOSER GERARD

Active
Siren404 618 308Entrepreneur individuel47170 SAINT PE SAINT SIMONCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 618 308, MOSER GERARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Lublan, 47170 Saint Pe Saint Simon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de MOSER GERARD

Dénomination
MOSER GERARD
SIREN
404 618 308
SIRET (siège)
404 618 308 00021
N° TVA intracommunautaire
FR40404618308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 618 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LUBLAN, 47170, SAINT PE SAINT SIMON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSER GERARD

Exploitation forestière

Finances de MOSER GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSER GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSER GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47170 SAINT PE SAINT SIMONSiègeActif

    404 618 308 00021 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0220Z

  • 47160 BUZET-SUR-BAISEFermé

    404 618 308 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOSER GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSER GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSER GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSER GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur MOSER GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOSER GERARD ?

Le numéro SIREN de MOSER GERARD est 404 618 308. Le SIRET de son siège social est 404 618 308 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40404618308.

Où se situe le siège social de MOSER GERARD ?

Le siège social de MOSER GERARD est situé Lublan, 47170 Saint Pe Saint Simon.

MOSER GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER GERARD.

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