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MOSER HUBERT

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Siren401 944 012Entrepreneur individuel56130 NIVILLACCréée le 15 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 944 012, MOSER HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 1994. Son siège social est situé 46 Pa des Metairies Maison Medicale, 56130 Nivillac. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSER HUBERT

Dénomination
MOSER HUBERT
SIREN
401 944 012
SIRET (siège)
401 944 012 00038
N° TVA intracommunautaire
FR22401944012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 944 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
15 juillet 1994
Siège social
46 PA DES METAIRIES MAISON MEDICALE, 56130, NIVILLAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOSER HUBERT

Activité des médecins généralistes

Finances de MOSER HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSER HUBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSER HUBERT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 56130 NIVILLACSiègeActif

    401 944 012 00038 · ouvert le 31 août 2013 · NAF 8621Z

  • 44000 NANTESFermé

    401 944 012 00012 · ouvert le 15 juillet 1994 · NAF 851C

  • 56130 LA ROCHE-BERNARDFermé

    401 944 012 00020 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MOSER HUBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSER HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSER HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSER HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1994

Questions fréquentes sur MOSER HUBERT

Quel est le numéro SIREN de MOSER HUBERT ?

Le numéro SIREN de MOSER HUBERT est 401 944 012. Le SIRET de son siège social est 401 944 012 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22401944012.

Où se situe le siège social de MOSER HUBERT ?

Le siège social de MOSER HUBERT est situé 46 Pa des Metairies Maison Medicale, 56130 Nivillac.

MOSER HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER HUBERT.

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