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MOSER JACQUES

Active
Siren312 548 100Entrepreneur individuel01590 DORTANCréée le 31 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 1991 sous le numéro SIREN 312 548 100. Elle est domiciliée Rte de St Claude, 01590 Dortan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOSER JACQUES

Dénomination
MOSER JACQUES
SIREN
312 548 100
SIRET (siège)
312 548 100 00022
N° TVA intracommunautaire
FR20312548100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 548 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 janvier 1991
Siège social
RTE DE ST CLAUDE, 01590, DORTAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSER JACQUES

FABRICATION DE MOULES POUR LA TRANSFORMATION DES PLASTIQUES REPARATION

Finances de MOSER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01590 DORTANSiègeActif

    312 548 100 00022 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOSER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1991

Questions fréquentes sur MOSER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOSER JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOSER JACQUES est 312 548 100. Le SIRET de son siège social est 312 548 100 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20312548100.

Où se situe le siège social de MOSER JACQUES ?

Le siège social de MOSER JACQUES est situé Rte de St Claude, 01590 Dortan.

MOSER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER JACQUES.

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