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MOSER JEAN

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Siren421 433 442Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 01 janvier 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOSER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 421 433 442. Elle est domiciliée 213 av Hoff, 01300 Belley. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOSER JEAN

Dénomination
MOSER JEAN
SIREN
421 433 442
SIRET (siège)
421 433 442 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10421433442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 433 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
213 AV HOFF, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSER JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOSER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    421 433 442 00017 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z

Conformité de MOSER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur MOSER JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOSER JEAN ?

Le numéro SIREN de MOSER JEAN est 421 433 442. Le SIRET de son siège social est 421 433 442 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10421433442.

Où se situe le siège social de MOSER JEAN ?

Le siège social de MOSER JEAN est situé 213 av Hoff, 01300 Belley.

MOSER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER JEAN.

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