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MOSER MICHEL

Active
Siren842 235 640Entrepreneur individuel25290 RureyCréée le 20 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2018, identifié par le SIREN 842 235 640. Elle est domiciliée 16 CHE Bessinias, 25290 Rurey. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSER MICHEL

Dénomination
MOSER MICHEL
SIREN
842 235 640
SIRET (siège)
842 235 640 00021
N° TVA intracommunautaire
FR07842235640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 235 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
20 septembre 2018
Siège social
16 CHE Bessinias, 25290, Rurey
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSER MICHEL

Vente ambulante de tout produits non alimentaires et non réglementés (bazar maroquinerie) AMBULANT

Finances de MOSER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSER MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25290 RureySiègeActif

    842 235 640 00021 · ouvert le 31 août 2026 · NAF 4789Z

  • 84130 LE PONTETFermé

    842 235 640 00013 · ouvert le 20 septembre 2018 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOSER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSER MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculée le 2026-09-01 · Début d'activité : 2026-08-31

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-12 · Début d'activité : 2018-09-20

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2018

Questions fréquentes sur MOSER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOSER MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOSER MICHEL est 842 235 640. Le SIRET de son siège social est 842 235 640 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07842235640.

Où se situe le siège social de MOSER MICHEL ?

Le siège social de MOSER MICHEL est situé 16 CHE Bessinias, 25290 Rurey.

MOSER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER MICHEL.

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