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MOSER PASCAL

Active
Siren812 379 501100068270 RUELISHEIMCréée le 01 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 812 379 501, MOSER PASCAL est une 1000 créée le 1er avril 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Che de Sausheim, 68270 Ruelisheim. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSER PASCAL

Dénomination
MOSER PASCAL
SIREN
812 379 501
SIRET (siège)
812 379 501 00024
N° TVA intracommunautaire
FR32812379501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 379 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 avril 2015
Siège social
14 CHE DE SAUSHEIM, 68270, RUELISHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSER PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de MOSER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68270 RUELISHEIMSiègeActif

    812 379 501 00024 · ouvert le 25 mars 2021 · NAF 0149Z

  • 68870 BARTENHEIMFermé

    812 379 501 00016 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MOSER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2015

Questions fréquentes sur MOSER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOSER PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOSER PASCAL est 812 379 501. Le SIRET de son siège social est 812 379 501 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32812379501.

Où se situe le siège social de MOSER PASCAL ?

Le siège social de MOSER PASCAL est situé 14 Che de Sausheim, 68270 Ruelisheim.

MOSER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER PASCAL.

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