CheckersProcédures

MOSER PASCAL

Active
Siren818 308 504Entrepreneur individuel90100 DELLECréée le 15 février 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2016 sous le numéro SIREN 818 308 504. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Passeurs, 90100 Delle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de MOSER PASCAL

Dénomination
MOSER PASCAL
SIREN
818 308 504
SIRET (siège)
818 308 504 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54818308504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 308 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
15 février 2016
Siège social
2 RUE DES PASSEURS, 90100, DELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSER PASCAL

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de MOSER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90100 DELLESiègeActif

    818 308 504 00013 · ouvert le 15 février 2016 · NAF 7490B

Documents juridiques de MOSER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2016

Questions fréquentes sur MOSER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOSER PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOSER PASCAL est 818 308 504. Le SIRET de son siège social est 818 308 504 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54818308504.

Où se situe le siège social de MOSER PASCAL ?

Le siège social de MOSER PASCAL est situé 2 rue des Passeurs, 90100 Delle.

MOSER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Toutes les entreprises avec le code NAF 7490B

Entreprises à Delle

Toutes les entreprises à Delle