MOSER PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 429 409 154, MOSER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Elle est domiciliée à Conand (01230). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.
Fiche d'identité de MOSER PATRICK
INSEE- Dénomination
- MOSER PATRICK
- SIREN
- 429 409 154
- SIRET (siège)
- 429 409 154 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59429409154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 409 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- 01230, CONAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSER PATRICK
Exploitation forestière
Finances de MOSER PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSER PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSER PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01230 CONANDSiègeActif
429 409 154 00011 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0220Z
Documents juridiques de MOSER PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSER PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSER PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSER PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur MOSER PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MOSER PATRICK ?
Le numéro SIREN de MOSER PATRICK est 429 409 154. Le SIRET de son siège social est 429 409 154 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59429409154.
Où se situe le siège social de MOSER PATRICK ?
Le siège social de MOSER PATRICK est situé 01230 Conand.
MOSER PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSER PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER PATRICK.
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