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MOSER STEPHANE

Active
Siren401 228 754Entrepreneur individuel70150 HUGIERCréée le 07 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSER STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 1995, identifié par le SIREN 401 228 754. Elle est domiciliée 6 rue de la Tour, 70150 Hugier. Son activité principale relève du code NAF 4331Z.

Fiche d'identité de MOSER STEPHANE

Dénomination
MOSER STEPHANE
SIREN
401 228 754
SIRET (siège)
401 228 754 00024
N° TVA intracommunautaire
FR82401228754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 228 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
07 juin 1995
Siège social
6 RUE DE LA TOUR, 70150, HUGIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSER STEPHANE

Travaux de plâtrerie

Finances de MOSER STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSER STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSER STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70150 HUGIERSiègeActif

    401 228 754 00024 · ouvert le 07 décembre 2009 · NAF 4331Z

  • 25000 BESANCONFermé

    401 228 754 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 526D

Documents juridiques de MOSER STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSER STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSER STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSER STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 1995

Questions fréquentes sur MOSER STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOSER STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOSER STEPHANE est 401 228 754. Le SIRET de son siège social est 401 228 754 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82401228754.

Où se situe le siège social de MOSER STEPHANE ?

Le siège social de MOSER STEPHANE est situé 6 rue de la Tour, 70150 Hugier.

MOSER STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER STEPHANE.

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