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MOSER YAN

Active
Siren452 317 084Entrepreneur individuel72330 CERANS FOULLETOURTECréée le 24 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSER YAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 février 2004 sous le numéro SIREN 452 317 084. Le siège social de l'entreprise se trouve La Grande Couture, 72330 Cerans Foulletourte. Son activité principale relève du code NAF 0128Z.

Fiche d'identité de MOSER YAN

Dénomination
MOSER YAN
SIREN
452 317 084
SIRET (siège)
452 317 084 00021
N° TVA intracommunautaire
FR28452317084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 317 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z
Date de création
24 février 2004
Siège social
LA GRANDE COUTURE, 72330, CERANS FOULLETOURTE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MOSER YAN

pranachanvre.frpranachanvrepranachanvre@pranachanvre

Objet social de MOSER YAN

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Finances de MOSER YAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSER YAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSER YAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 72330 CERANS FOULLETOURTESiègeActif

    452 317 084 00021 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0128Z

  • 72000 LE MANSFermé

    452 317 084 00013 · ouvert le 24 février 2004 · NAF 9001Z

Documents juridiques de MOSER YAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSER YAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSER YAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSER YAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSER YAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSER YAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSER YAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2004

Marques déposées par MOSER YAN

MOSER YAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOSER YAN

Quel est le numéro SIREN de MOSER YAN ?

Le numéro SIREN de MOSER YAN est 452 317 084. Le SIRET de son siège social est 452 317 084 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28452317084.

Où se situe le siège social de MOSER YAN ?

Le siège social de MOSER YAN est situé La Grande Couture, 72330 Cerans Foulletourte.

MOSER YAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSER YAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSER YAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSER YAN.

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