MOSET ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOSET ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1991, identifié par le SIREN 814 062 170. Elle est domiciliée à Fley (71390). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOSET ANDRE
INSEE- Dénomination
- MOSET ANDRE
- SIREN
- 814 062 170
- SIRET (siège)
- 814 062 170 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR62814062170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 062 170
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 16 novembre 1991
- Siège social
- 71390, FLEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSET ANDRE
Culture de la vigne
Finances de MOSET ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSET ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSET ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71390 FLEYSiègeActif
814 062 170 00018 · ouvert le 16 novembre 1991 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MOSET ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSET ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSET ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSET ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 1991
Questions fréquentes sur MOSET ANDRE
Quel est le numéro SIREN de MOSET ANDRE ?
Le numéro SIREN de MOSET ANDRE est 814 062 170. Le SIRET de son siège social est 814 062 170 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62814062170.
Où se situe le siège social de MOSET ANDRE ?
Le siège social de MOSET ANDRE est situé 71390 Fley.
MOSET ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSET ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSET ANDRE.
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