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MOSICA

Active
Siren534 872 114SAS44300 NANTESCréée le 26 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2020
Non publié
Résultat net 2020
506 k€−4,8 %
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

MOSICA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2011, identifiée par le SIREN 534 872 114. Son siège social est situé 2 av Recteur Pironneau les Terrasse du Manoir, 44300 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 6202A. Le dernier exercice publié fait état de un résultat net de 506 k€. Elle est dirigée par ALEOCE, président de sas.

Fiche d'identité de MOSICA

Dénomination
MOSICA
SIREN
534 872 114
SIRET (siège)
534 872 114 00069
N° TVA intracommunautaire
FR62534872114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Nantes 534 872 114
Greffe
Nantes
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
26 septembre 2011
Siège social
2 AV RECTEUR PIRONNEAU LES TERRASSE DU MANOIR, 44300, NANTES
Établissements
8
Statut
Active

Objet social de MOSICA

l'étude et le développement d'applications et de solutions dans le domaine de l'informatique et des nouvelles technologies la réalisation de toutes prestations dans ces domaines, et notamment de toutes prestations de conseil et de formation la vente et la conception de logiciels et progiciels, standards ou spécifiques

Finances de MOSICA

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanEffectif
2020--506 k€--2,3 M€4,6 M€-
2019--531 k€--2,1 M€3,2 M€-
2017--269 k€--1,9 M€3,2 M€45
2016--250 k€--1,8 M€2,9 M€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2020 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 28 juillet 2021

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2020

Autonomie financière
48,8 %
Taux d’endettement
44,3 %
Ratio de liquidité
342,0 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires55 €376 €
Autres immobilisations corporelles84 299 €91 687 €
Autres participations30 000 €-
Autres titres immobilisés30 000 €-
Autres immobilisations financières8 400 €8 400 €
TOTAL Actif immobilisé152 754 €100 463 €
Avances et acomptes versés sur commandes16 926 €854 €
Clients et comptes rattachés1 196 059 €937 388 €
Autres créances1 117 387 €680 842 €
Valeurs mobilières de placement300 984 €295 935 €
Disponibilités1 839 107 €1 167 480 €
Charges constatées d'avance10 278 €13 625 €
TOTAL Actif circulant4 480 741 €3 096 124 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 633 495 €3 196 588 €

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel200 000 €200 000 €
Réserve légale20 000 €20 000 €
Autres réserves1 535 000 €1 303 915 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE505 616 €531 085 €
TOTAL Capitaux propres2 260 616 €2 055 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 000 501 €501 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés674 411 €357 688 €
Dettes fiscales et sociales618 554 €770 939 €
Autres dettes14 203 €12 459 €
Produits constatés d'avance65 210 €-
TOTAL Dettes2 372 879 €1 141 587 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 633 495 €3 196 588 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires376 €745 €
Autres immobilisations corporelles91 687 €70 955 €
Immobilisations en cours-908 €
Autres immobilisations financières8 400 €8 400 €
TOTAL Actif immobilisé100 463 €81 008 €
Avances et acomptes versés sur commandes854 €5 460 €
Clients et comptes rattachés937 388 €780 668 €
Autres créances680 842 €533 098 €
Valeurs mobilières de placement295 935 €289 998 €
Disponibilités1 167 480 €519 079 €
Charges constatées d'avance13 625 €11 375 €
TOTAL Actif circulant3 096 124 €2 139 678 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif3 196 588 €2 220 687 €

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel200 000 €200 000 €
Réserve légale20 000 €20 000 €
Autres réserves1 303 915 €1 160 466 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE531 085 €143 449 €
TOTAL Capitaux propres2 055 000 €1 523 915 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit501 €162 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours-246 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés357 688 €136 238 €
Dettes fiscales et sociales770 939 €553 207 €
Autres dettes12 459 €6 919 €
TOTAL Dettes1 141 587 €696 771 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif3 196 588 €2 220 687 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires780 €1 737 €
Installations techniques, matériel et outillage-19 €
Autres immobilisations corporelles43 664 €28 839 €
Autres immobilisations financières13 363 €8 863 €
TOTAL Actif immobilisé57 807 €39 458 €
Clients et comptes rattachés775 909 €716 915 €
Autres créances494 424 €746 959 €
Valeurs mobilières de placement690 821 €521 481 €
Disponibilités1 160 675 €871 618 €
Charges constatées d'avance13 408 €9 779 €
TOTAL Actif circulant3 135 237 €2 866 752 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif3 193 044 €2 906 211 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel200 000 €200 000 €
Réserve légale20 000 €20 000 €
Autres réserves1 391 822 €1 342 032 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE268 644 €249 790 €
TOTAL Capitaux propres1 880 466 €1 811 822 €
Provisions pour risques472 096 €236 048 €
TOTAL Provisions pour risques et charges472 096 €236 048 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit967 €5 961 €
Emprunts et dettes financières divers-150 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés303 297 €274 911 €
Dettes fiscales et sociales532 026 €575 440 €
Autres dettes4 192 €1 877 €
TOTAL Dettes840 482 €858 340 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif3 193 044 €2 906 211 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires1 737 €2 878 €
Installations techniques, matériel et outillage19 €81 €
Autres immobilisations corporelles28 839 €36 948 €
Autres immobilisations financières8 863 €4 963 €
TOTAL Actif immobilisé39 458 €44 870 €
Clients et comptes rattachés716 915 €863 478 €
Autres créances746 959 €884 456 €
Valeurs mobilières de placement521 481 €413 042 €
Disponibilités871 618 €435 063 €
Charges constatées d'avance9 779 €3 059 €
TOTAL Actif circulant2 866 752 €2 599 098 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 906 211 €2 643 968 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel200 000 €200 000 €
Réserve légale20 000 €20 000 €
Autres réserves1 342 032 €467 270 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE249 790 €874 762 €
TOTAL Capitaux propres1 811 822 €1 562 032 €
Provisions pour risques236 048 €251 048 €
TOTAL Provisions pour risques et charges236 048 €251 048 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit5 961 €13 517 €
Emprunts et dettes financières divers150 €150 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés274 911 €233 729 €
Dettes fiscales et sociales575 440 €580 021 €
Autres dettes1 877 €3 470 €
TOTAL Dettes858 340 €830 888 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 906 211 €2 643 968 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de MOSICA

XC

XAVIER CLERY

Directeur général

En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2015

A

ALEOCE

Président de SAS

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2012

Anciens dirigeants (3)

C

CABINET LAMBION EXPERTISE COMPTABLE

Commissaire aux comptes titulaire · jusqu'à juillet 2019

MB

Marc Beauvais,

Commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à juillet 2019

C

CABINET LAMBION EXPERTISE COMPTABLE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Beauvais, Marc

nomination du Commissaire aux comptes titulaire · de juin 2013 à janvier 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOSICA

8 établissements, dont 3 en activité.

  • 44300 NANTESSiègeActif

    534 872 114 00069 · ouvert le 26 septembre 2011 · NAF 6201Z

  • 79000 NIORTActif

    534 872 114 00051 · ouvert le 02 novembre 2016 · NAF 6202A

  • 29200 BrestActif

    534 872 114 00085 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6202A

  • 44700 ORVAULTFermé

    534 872 114 00010 · ouvert le 26 septembre 2011 · NAF 6201Z

  • 44470 CARQUEFOUFermé

    534 872 114 00028 · ouvert le 02 avril 2012 · NAF 6201Z

  • 79000 NIORTFermé

    534 872 114 00036 · ouvert le 07 décembre 2012 · NAF 6201Z

  • 79000 NIORTFermé

    534 872 114 00044 · ouvert le 06 mai 2014 · NAF 6201Z

  • 29200 BRESTFermé

    534 872 114 00077 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6202A

Documents juridiques de MOSICA

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 août 2022

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de MOSICA

MOSICA a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

28 juillet 2021

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

14 septembre 2020

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

10 juillet 2018

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan complet

14 septembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de MOSICA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSICA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSICA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSICA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSICA

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET LAMBION EXPERTISE COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Beauvais, Marc

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    nomination du Directeur général : Clery, Xavier Frédéric

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAMBION EXPERTISE COMPTABLE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Beauvais, Marc

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Président de la société Bouzit, Mohamed Mehdi, nomination du Président de la société : ALEOCE, Directeur général partant : ALEOCE

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2011

Labels et certificats de MOSICA

MOSICA publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.

Dernier index publié : 91/100 au titre de 2024 - Très bon niveau

  • Index de l'égalité professionnelle 2025 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2024 : 91/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2023 : 86/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2022 : 78/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2021 : 95/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2020 : 84/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2019 : non calculable50 à 250 salariés

Détail des indicateurs 2024

  • Écart de rémunération37/40
  • Écart de taux d'augmentation35/35
  • Augmentations au retour de congé maternitéNon calculable
  • Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations5/10

Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr

Questions fréquentes sur MOSICA

Quel est le numéro SIREN de MOSICA ?

Le numéro SIREN de MOSICA est 534 872 114. Le SIRET de son siège social est 534 872 114 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62534872114.

Qui dirige MOSICA ?

MOSICA est dirigée par ALEOCE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSICA ?

Le siège social de MOSICA est situé 2 av Recteur Pironneau les Terrasse du Manoir, 44300 Nantes.

MOSICA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSICA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSICA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSICA.

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