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MOSIMANN PACOME

Active
Siren448 454 272Entrepreneur individuel46300 GOURDONCréée le 30 mai 2003

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Enregistré sous le numéro SIREN 448 454 272, MOSIMANN PACOME est un entrepreneur individuel créé le 30 mai 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Corps Franc Pommies, 46300 Gourdon. MOSIMANN PACOME relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de MOSIMANN PACOME

Dénomination
MOSIMANN PACOME
SIREN
448 454 272
SIRET (siège)
448 454 272 00023
N° TVA intracommunautaire
FR85448454272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 454 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
30 mai 2003
Siège social
4 RUE DU CORPS FRANC POMMIES, 46300, GOURDON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSIMANN PACOME

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Établissements de MOSIMANN PACOME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46300 GOURDONSiègeActif

    448 454 272 00023 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 4789Z

  • 88800 VITTELFermé

    448 454 272 00015 · ouvert le 05 mai 2003 · NAF 205A

Conformité de MOSIMANN PACOME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSIMANN PACOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSIMANN PACOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSIMANN PACOME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2003

Questions fréquentes sur MOSIMANN PACOME

Quel est le numéro SIREN de MOSIMANN PACOME ?

Le numéro SIREN de MOSIMANN PACOME est 448 454 272. Le SIRET de son siège social est 448 454 272 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85448454272.

Où se situe le siège social de MOSIMANN PACOME ?

Le siège social de MOSIMANN PACOME est situé 4 rue du Corps Franc Pommies, 46300 Gourdon.

MOSIMANN PACOME est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSIMANN PACOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSIMANN PACOME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSIMANN PACOME.