MOSNIER AGNES
Active6831Z · Agences immobilières
MOSNIER AGNES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2022 sous le numéro SIREN 915 228 506. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Lot le Panoramic, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. MOSNIER AGNES relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de MOSNIER AGNES
INSEE- Dénomination
- MOSNIER AGNES
- SIREN
- 915 228 506
- SIRET (siège)
- 915 228 506 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR38915228506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 915 228 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 juillet 2022
- Siège social
- 6 LOT LE PANORAMIC, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSNIER AGNES
Agences immobilières
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Établissements de MOSNIER AGNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif
915 228 506 00019 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6831Z
Conformité de MOSNIER AGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSNIER AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSNIER AGNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2022
Questions fréquentes sur MOSNIER AGNES
Quel est le numéro SIREN de MOSNIER AGNES ?
Le numéro SIREN de MOSNIER AGNES est 915 228 506. Le SIRET de son siège social est 915 228 506 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38915228506.
Où se situe le siège social de MOSNIER AGNES ?
Le siège social de MOSNIER AGNES est situé 6 Lot le Panoramic, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
MOSNIER AGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSNIER AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSNIER AGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER AGNES.
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