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MOSNIER BEATRICE

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Siren840 005 151Entrepreneur individuel42510 NERVIEUXCréée le 13 mai 2015

4799A · Vente à domicile

Enregistré sous le numéro SIREN 840 005 151, MOSNIER BEATRICE est un entrepreneur individuel créé le 13 mai 2015. Elle est domiciliée Che Garnier, 42510 Nervieux. MOSNIER BEATRICE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de MOSNIER BEATRICE

Dénomination
MOSNIER BEATRICE
SIREN
840 005 151
SIRET (siège)
840 005 151 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85840005151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 005 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
13 mai 2015
Siège social
CHE GARNIER, 42510, NERVIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER BEATRICE

Vente à domicile

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Établissements de MOSNIER BEATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42510 NERVIEUXSiègeActif

    840 005 151 00013 · ouvert le 13 mai 2015 · NAF 4799A

Conformité de MOSNIER BEATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER BEATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER BEATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSNIER BEATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2015

Questions fréquentes sur MOSNIER BEATRICE

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER BEATRICE ?

Le numéro SIREN de MOSNIER BEATRICE est 840 005 151. Le SIRET de son siège social est 840 005 151 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85840005151.

Où se situe le siège social de MOSNIER BEATRICE ?

Le siège social de MOSNIER BEATRICE est situé Che Garnier, 42510 Nervieux.

MOSNIER BEATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER BEATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER BEATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER BEATRICE.