MOSNIER BEATRICE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 840 005 151, MOSNIER BEATRICE est un entrepreneur individuel créé le 13 mai 2015. Elle est domiciliée Che Garnier, 42510 Nervieux. MOSNIER BEATRICE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MOSNIER BEATRICE
INSEE- Dénomination
- MOSNIER BEATRICE
- SIREN
- 840 005 151
- SIRET (siège)
- 840 005 151 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85840005151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 005 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 13 mai 2015
- Siège social
- CHE GARNIER, 42510, NERVIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSNIER BEATRICE
Vente à domicile
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Établissements de MOSNIER BEATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42510 NERVIEUXSiègeActif
840 005 151 00013 · ouvert le 13 mai 2015 · NAF 4799A
Conformité de MOSNIER BEATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER BEATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSNIER BEATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSNIER BEATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mai 2015
Questions fréquentes sur MOSNIER BEATRICE
Quel est le numéro SIREN de MOSNIER BEATRICE ?
Le numéro SIREN de MOSNIER BEATRICE est 840 005 151. Le SIRET de son siège social est 840 005 151 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85840005151.
Où se situe le siège social de MOSNIER BEATRICE ?
Le siège social de MOSNIER BEATRICE est situé Che Garnier, 42510 Nervieux.
MOSNIER BEATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSNIER BEATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSNIER BEATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER BEATRICE.
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