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MOSNIER BERNADETTE

Active
Siren421 564 733Entrepreneur individuel63910 BOUZELCréée le 01 janvier 1999

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

MOSNIER BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 564 733. Elle est domiciliée rue des Nobles, 63910 Bouzel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOSNIER BERNADETTE

Dénomination
MOSNIER BERNADETTE
SIREN
421 564 733
SIRET (siège)
421 564 733 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63421564733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 564 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
RUE DES NOBLES, 63910, BOUZEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER BERNADETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOSNIER BERNADETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63910 BOUZELSiègeActif

    421 564 733 00010 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0111Z

Conformité de MOSNIER BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSNIER BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur MOSNIER BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de MOSNIER BERNADETTE est 421 564 733. Le SIRET de son siège social est 421 564 733 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63421564733.

Où se situe le siège social de MOSNIER BERNADETTE ?

Le siège social de MOSNIER BERNADETTE est situé rue des Nobles, 63910 Bouzel.

MOSNIER BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER BERNADETTE.

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