MOSNIER BERNADETTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MOSNIER BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 564 733. Elle est domiciliée rue des Nobles, 63910 Bouzel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOSNIER BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- MOSNIER BERNADETTE
- SIREN
- 421 564 733
- SIRET (siège)
- 421 564 733 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR63421564733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 564 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- RUE DES NOBLES, 63910, BOUZEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSNIER BERNADETTE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOSNIER BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63910 BOUZELSiègeActif
421 564 733 00010 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0111Z
Conformité de MOSNIER BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSNIER BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSNIER BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur MOSNIER BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de MOSNIER BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de MOSNIER BERNADETTE est 421 564 733. Le SIRET de son siège social est 421 564 733 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63421564733.
Où se situe le siège social de MOSNIER BERNADETTE ?
Le siège social de MOSNIER BERNADETTE est situé rue des Nobles, 63910 Bouzel.
MOSNIER BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSNIER BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSNIER BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER BERNADETTE.
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