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MOSNIER BERNARD

Active
Siren409 393 519Entrepreneur individuel43500 SAINT JULIEN D'ANCECréée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 393 519, MOSNIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1972. Elle est domiciliée L0ngef0nt, 43500 Saint Julien d'Ance. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MOSNIER BERNARD

Dénomination
MOSNIER BERNARD
SIREN
409 393 519
SIRET (siège)
409 393 519 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34409393519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 393 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
L0NGEF0NT, 43500, SAINT JULIEN D'ANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER BERNARD

Élevage de vaches laitières

Finances de MOSNIER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43500 SAINT JULIEN D'ANCESiègeActif

    409 393 519 00015 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MOSNIER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur MOSNIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOSNIER BERNARD est 409 393 519. Le SIRET de son siège social est 409 393 519 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34409393519.

Où se situe le siège social de MOSNIER BERNARD ?

Le siège social de MOSNIER BERNARD est situé L0ngef0nt, 43500 Saint Julien d'Ance.

MOSNIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER BERNARD.

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