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MOSNIER BERNARD

Active
Siren424 049 757Entrepreneur individuel37120 FAYE-LA-VINEUSECréée le 13 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSNIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 août 1999 sous le numéro SIREN 424 049 757. Elle est domiciliée 21 Grand rue, 37120 Faye-la-Vineuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de MOSNIER BERNARD

Dénomination
MOSNIER BERNARD
SIREN
424 049 757
SIRET (siège)
424 049 757 00034
N° TVA intracommunautaire
FR06424049757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 049 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
13 août 1999
Siège social
21 GRAND RUE, 37120, FAYE-LA-VINEUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOSNIER BERNARD

Formation continue d'adultes

Finances de MOSNIER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 37120 FAYE-LA-VINEUSESiègeActif

    424 049 757 00034 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 8559A

  • 75016 PARISFermé

    424 049 757 00018 · ouvert le 13 août 1999 · NAF 742C

  • 75007 PARISFermé

    424 049 757 00026 · ouvert le 13 janvier 2000 · NAF 7112B

Documents juridiques de MOSNIER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 1999

Questions fréquentes sur MOSNIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOSNIER BERNARD est 424 049 757. Le SIRET de son siège social est 424 049 757 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06424049757.

Où se situe le siège social de MOSNIER BERNARD ?

Le siège social de MOSNIER BERNARD est situé 21 Grand rue, 37120 Faye-la-Vineuse.

MOSNIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER BERNARD.

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