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MOSNIER CLAUDE

Active
Siren404 524 449Entrepreneur individuel75004 PARISCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSNIER CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 404 524 449. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Tournelles, 75004 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de MOSNIER CLAUDE

Dénomination
MOSNIER CLAUDE
SIREN
404 524 449
SIRET (siège)
404 524 449 00026
N° TVA intracommunautaire
FR54404524449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 524 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
4 RUE DES TOURNELLES, 75004, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSNIER CLAUDE

Arts du spectacle vivant

Finances de MOSNIER CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75004 PARISSiègeActif

    404 524 449 00026 · ouvert le 10 novembre 2003 · NAF 9001Z

  • 67000 STRASBOURGFermé

    404 524 449 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 923A

Documents juridiques de MOSNIER CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur MOSNIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOSNIER CLAUDE est 404 524 449. Le SIRET de son siège social est 404 524 449 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54404524449.

Où se situe le siège social de MOSNIER CLAUDE ?

Le siège social de MOSNIER CLAUDE est situé 4 rue des Tournelles, 75004 Paris.

MOSNIER CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER CLAUDE.

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