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MOSNIER CLAUDE

Active
Siren404 758 310Entrepreneur individuel63870 ORCINESCréée le 09 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSNIER CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 1996, identifié par le SIREN 404 758 310. Son siège social est situé Sarcenat Sarcenat, 63870 Orcines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de MOSNIER CLAUDE

Dénomination
MOSNIER CLAUDE
SIREN
404 758 310
SIRET (siège)
404 758 310 00019
N° TVA intracommunautaire
FR36404758310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 758 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
09 avril 1996
Siège social
SARCENAT SARCENAT, 63870, ORCINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER CLAUDE

ENTREPRISE DE TRAVAUX AGRICOLES, DEBROUSSAILLAGE

Finances de MOSNIER CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63870 ORCINESSiègeActif

    404 758 310 00019 · ouvert le 09 avril 1996 · NAF 0161Z

Documents juridiques de MOSNIER CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1996

Questions fréquentes sur MOSNIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOSNIER CLAUDE est 404 758 310. Le SIRET de son siège social est 404 758 310 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36404758310.

Où se situe le siège social de MOSNIER CLAUDE ?

Le siège social de MOSNIER CLAUDE est situé Sarcenat Sarcenat, 63870 Orcines.

MOSNIER CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER CLAUDE.

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