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MOSNIER DANIEL

Active
Siren511 636 805Entrepreneur individuel30210 VERS-PONT-DU-GARDCréée le 02 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 636 805, MOSNIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2009. Elle est domiciliée 699 Che de la Draille, 30210 Vers-Pont-du-Gard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4690Z.

Fiche d'identité de MOSNIER DANIEL

Dénomination
MOSNIER DANIEL
SIREN
511 636 805
SIRET (siège)
511 636 805 00018
N° TVA intracommunautaire
FR81511636805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 636 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
02 avril 2009
Siège social
699 CHE DE LA DRAILLE, 30210, VERS-PONT-DU-GARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER DANIEL

Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Finances de MOSNIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30210 VERS-PONT-DU-GARDSiègeActif

    511 636 805 00018 · ouvert le 02 avril 2009 · NAF 4690Z

Documents juridiques de MOSNIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2009

Questions fréquentes sur MOSNIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOSNIER DANIEL est 511 636 805. Le SIRET de son siège social est 511 636 805 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81511636805.

Où se situe le siège social de MOSNIER DANIEL ?

Le siège social de MOSNIER DANIEL est situé 699 Che de la Draille, 30210 Vers-Pont-du-Gard.

MOSNIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER DANIEL.

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