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MOSNIER DANIEL

Active
Siren976 812 016Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSNIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 976 812 016. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Claude Durand Res le Pescadou 2, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSNIER DANIEL

Dénomination
MOSNIER DANIEL
SIREN
976 812 016
SIRET (siège)
976 812 016 00021
N° TVA intracommunautaire
FR03976812016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 976 812 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
2 RUE CLAUDE DURAND RES LE PESCADOU 2, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSNIER DANIEL

Location de logements

Finances de MOSNIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    976 812 016 00021 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 6820A

  • 03130 LENAXFermé

    976 812 016 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0180

Documents juridiques de MOSNIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOSNIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOSNIER DANIEL est 976 812 016. Le SIRET de son siège social est 976 812 016 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03976812016.

Où se situe le siège social de MOSNIER DANIEL ?

Le siège social de MOSNIER DANIEL est situé 2 rue Claude Durand Res le Pescadou 2, 83400 Hyeres.

MOSNIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER DANIEL.

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