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Mosnier David

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Siren106 952 682Entrepreneur individuel32400 RiscleCréée le 20 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 106 952 682, Mosnier David est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2026. Elle est domiciliée 3090 RTE de Balembitz, 32400 Riscle. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Mosnier David

Dénomination
Mosnier David
SIREN
106 952 682
SIRET (siège)
106 952 682 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03106952682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 106 952 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
20 juillet 2026
Siège social
3090 RTE de Balembitz, 32400, Riscle
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Mosnier David

Agent mandataire en immobilier

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de Mosnier David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mosnier David

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Mosnier David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32400 RiscleSiègeActif

    106 952 682 00016 · ouvert le 03 juin 2026 · NAF 6831Z

Documents juridiques de Mosnier David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Mosnier David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mosnier David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mosnier David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mosnier David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mosnier David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mosnier David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2026

Questions fréquentes sur Mosnier David

Quel est le numéro SIREN de Mosnier David ?

Le numéro SIREN de Mosnier David est 106 952 682. Le SIRET de son siège social est 106 952 682 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03106952682.

Où se situe le siège social de Mosnier David ?

Le siège social de Mosnier David est situé 3090 RTE de Balembitz, 32400 Riscle.

Mosnier David est-elle toujours en activité ?

Oui, Mosnier David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Mosnier David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mosnier David.

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