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MOSNIER DAVID

Active
Siren487 621 732Entrepreneur individuel43500 Saint-Julien-d'AnceCréée le 31 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSNIER DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2005 sous le numéro SIREN 487 621 732. Le siège social de l'entreprise se trouve 2315 RTE des Galoux Longefonds, 43500 Saint-Julien-d'Ance. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MOSNIER DAVID

Dénomination
MOSNIER DAVID
SIREN
487 621 732
SIRET (siège)
487 621 732 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60487621732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 621 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 2005
Siège social
2315 RTE des Galoux Longefonds, 43500, Saint-Julien-d'Ance
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER DAVID

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOSNIER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43500 Saint-Julien-d'AnceSiègeActif

    487 621 732 00014 · ouvert le 31 décembre 2005 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MOSNIER DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2005

Questions fréquentes sur MOSNIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER DAVID ?

Le numéro SIREN de MOSNIER DAVID est 487 621 732. Le SIRET de son siège social est 487 621 732 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60487621732.

Où se situe le siège social de MOSNIER DAVID ?

Le siège social de MOSNIER DAVID est situé 2315 RTE des Galoux Longefonds, 43500 Saint-Julien-d'Ance.

MOSNIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER DAVID.

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