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Mosnier Erwan

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Siren931 700 710Entrepreneur individuel61000 AlençonCréée le 03 août 2024

4799A · Vente à domicile

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 931 700 710, Mosnier Erwan est un entrepreneur individuel créé le 3 août 2024. Elle est domiciliée 8 RUE Ricardo Florez, 61000 Alençon. Mosnier Erwan relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de Mosnier Erwan

Dénomination
Mosnier Erwan
SIREN
931 700 710
SIRET (siège)
931 700 710 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00931700710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 700 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
03 août 2024
Siège social
8 RUE Ricardo Florez, 61000, Alençon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Mosnier Erwan

Vente à domicile et par internet de produits.

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Établissements de Mosnier Erwan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61000 AlençonSiègeActif

    931 700 710 00011 · ouvert le 08 septembre 2024 · NAF 4799A

Documents juridiques de Mosnier Erwan

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2024

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de Mosnier Erwan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mosnier Erwan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mosnier Erwan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Mosnier Erwan

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2024

Questions fréquentes sur Mosnier Erwan

Quel est le numéro SIREN de Mosnier Erwan ?

Le numéro SIREN de Mosnier Erwan est 931 700 710. Le SIRET de son siège social est 931 700 710 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00931700710.

Où se situe le siège social de Mosnier Erwan ?

Le siège social de Mosnier Erwan est situé 8 RUE Ricardo Florez, 61000 Alençon.

Mosnier Erwan est-elle toujours en activité ?

Oui, Mosnier Erwan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Mosnier Erwan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mosnier Erwan.