MOSNIER HENRI
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 302 843 263, MOSNIER HENRI est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Jude, 42370 Renaison. L'entreprise déclare le code NAF 014A comme activité principale.
Fiche d'identité de MOSNIER HENRI
INSEE- Dénomination
- MOSNIER HENRI
- SIREN
- 302 843 263
- SIRET (siège)
- 302 843 263 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR59302843263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 302 843 263
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014A
- Date de création
- -
- Siège social
- LD LA JUDE, 42370, RENAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSNIER HENRI
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Établissements de MOSNIER HENRI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42370 RENAISONSiègeFermé
302 843 263 00013 · NAF 014A
Conformité de MOSNIER HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSNIER HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSNIER HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur MOSNIER HENRI
Quel est le numéro SIREN de MOSNIER HENRI ?
Le numéro SIREN de MOSNIER HENRI est 302 843 263. Le SIRET de son siège social est 302 843 263 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59302843263.
Où se situe le siège social de MOSNIER HENRI ?
Le siège social de MOSNIER HENRI est situé Ld la Jude, 42370 Renaison.
MOSNIER HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSNIER HENRI est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSNIER HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER HENRI.
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