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MOSNIER Jacques

Active
Siren104 603 360Entrepreneur individuel34450 ViasCréée le 04 mai 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 104 603 360, MOSNIER Jacques est un entrepreneur individuel créé le 4 mai 2026. Elle est domiciliée 366 AV des Pecheurs, 34450 Vias. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSNIER Jacques

Dénomination
MOSNIER Jacques
SIREN
104 603 360
SIRET (siège)
104 603 360 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57104603360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 603 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mai 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 mai 2026
Siège social
366 AV des Pecheurs, 34450, Vias
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER Jacques

Loueur en meublé non professionnel

Finances de MOSNIER Jacques

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER Jacques

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34450 ViasSiègeActif

    104 603 360 00017 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSNIER Jacques

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER Jacques

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER Jacques

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2026

Questions fréquentes sur MOSNIER Jacques

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER Jacques ?

Le numéro SIREN de MOSNIER Jacques est 104 603 360. Le SIRET de son siège social est 104 603 360 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57104603360.

Où se situe le siège social de MOSNIER Jacques ?

Le siège social de MOSNIER Jacques est situé 366 AV des Pecheurs, 34450 Vias.

MOSNIER Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER Jacques.

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