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MOSNIER JACQUES

Active
Siren352 593 032Entrepreneur individuel69720 SAINT-BONNET-DE-MURECréée le 02 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 352 593 032, MOSNIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 1989. Elle est domiciliée 94 Rn6, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de MOSNIER JACQUES

Dénomination
MOSNIER JACQUES
SIREN
352 593 032
SIRET (siège)
352 593 032 00043
N° TVA intracommunautaire
FR25352593032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 593 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
02 octobre 1989
Siège social
94 RN6, 69720, SAINT-BONNET-DE-MURE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOSNIER JACQUES

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de MOSNIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER JACQUES

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69720 SAINT-BONNET-DE-MURESiègeActif

    352 593 032 00043 · ouvert le 04 mai 2009 · NAF 4334Z

  • 38440 BEAUVOIR-DE-MARCFermé

    352 593 032 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 454F

  • 38440 BEAUVOIR-DE-MARCFermé

    352 593 032 00027 · ouvert le 21 novembre 2000 · NAF 454J

  • 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIERFermé

    352 593 032 00035 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 454J

Documents juridiques de MOSNIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1989

Questions fréquentes sur MOSNIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOSNIER JACQUES est 352 593 032. Le SIRET de son siège social est 352 593 032 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25352593032.

Où se situe le siège social de MOSNIER JACQUES ?

Le siège social de MOSNIER JACQUES est situé 94 Rn6, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure.

MOSNIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER JACQUES.

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