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MOSNIER JACQUES

Active
Siren402 065 601Entrepreneur individuel30350 LEDIGNANCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSNIER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 402 065 601. Son siège social est situé Ld le Village, 30350 Ledignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOSNIER JACQUES

Dénomination
MOSNIER JACQUES
SIREN
402 065 601
SIRET (siège)
402 065 601 00021
N° TVA intracommunautaire
FR69402065601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 065 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LD LE VILLAGE, 30350, LEDIGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSNIER JACQUES

Culture de la vigne

Finances de MOSNIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30350 LEDIGNANSiègeActif

    402 065 601 00021 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

  • 13160 CHATEAURENARDFermé

    402 065 601 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOSNIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MOSNIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOSNIER JACQUES est 402 065 601. Le SIRET de son siège social est 402 065 601 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69402065601.

Où se situe le siège social de MOSNIER JACQUES ?

Le siège social de MOSNIER JACQUES est situé Ld le Village, 30350 Ledignan.

MOSNIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER JACQUES.

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