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MOSNIER JOSEPH

Active
Siren776 326 084Entrepreneur individuel42310 LA PACAUDIERE

3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOSNIER JOSEPH est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 776 326 084. Elle est domiciliée Marechalerie, 42310 La Pacaudiere. MOSNIER JOSEPH relève du secteur réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z).

Fiche d'identité de MOSNIER JOSEPH

Dénomination
MOSNIER JOSEPH
SIREN
776 326 084
SIRET (siège)
776 326 084 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19776326084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 326 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Date de création
-
Siège social
MARECHALERIE, 42310, LA PACAUDIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER JOSEPH

Réparation de machines et équipements mécaniques

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Établissements de MOSNIER JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42310 LA PACAUDIERESiègeFermé

    776 326 084 00014 · NAF 3312Z

Conformité de MOSNIER JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSNIER JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOSNIER JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER JOSEPH ?

Le numéro SIREN de MOSNIER JOSEPH est 776 326 084. Le SIRET de son siège social est 776 326 084 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19776326084.

Où se situe le siège social de MOSNIER JOSEPH ?

Le siège social de MOSNIER JOSEPH est situé Marechalerie, 42310 La Pacaudiere.

MOSNIER JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER JOSEPH est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER JOSEPH.

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