MOSNIER MADELEINE
Active0220Z · Exploitation forestière
MOSNIER MADELEINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 454 074 642. Le siège social de l'entreprise se trouve à Louroux-de-Bouble (03330). MOSNIER MADELEINE relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de MOSNIER MADELEINE
INSEE- Dénomination
- MOSNIER MADELEINE
- SIREN
- 454 074 642
- SIRET (siège)
- 454 074 642 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73454074642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 454 074 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- 03330, LOUROUX-DE-BOUBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSNIER MADELEINE
Exploitation forestière
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Établissements de MOSNIER MADELEINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03330 LOUROUX-DE-BOUBLESiègeActif
454 074 642 00017 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0220Z
Conformité de MOSNIER MADELEINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER MADELEINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSNIER MADELEINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSNIER MADELEINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur MOSNIER MADELEINE
Quel est le numéro SIREN de MOSNIER MADELEINE ?
Le numéro SIREN de MOSNIER MADELEINE est 454 074 642. Le SIRET de son siège social est 454 074 642 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73454074642.
Où se situe le siège social de MOSNIER MADELEINE ?
Le siège social de MOSNIER MADELEINE est situé à Louroux-de-Bouble (03330).
MOSNIER MADELEINE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSNIER MADELEINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSNIER MADELEINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER MADELEINE.
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