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MOSNIER MARC

Active
Siren316 774 868Entrepreneur individuel43500 SAINT PAL DE CHALENCONCréée le 21 août 1979

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOSNIER MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 août 1979 sous le numéro SIREN 316 774 868. Elle est domiciliée Le Sap, 43500 Saint Pal de Chalencon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MOSNIER MARC

Dénomination
MOSNIER MARC
SIREN
316 774 868
SIRET (siège)
316 774 868 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96316774868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 774 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 août 1979
Siège social
LE SAP, 43500, SAINT PAL DE CHALENCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER MARC

MENUISERIE CHARPENTE

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Établissements de MOSNIER MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43500 SAINT PAL DE CHALENCONSiègeActif

    316 774 868 00012 · ouvert le 21 août 1979 · NAF 6820B

Conformité de MOSNIER MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSNIER MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 août 1979

Questions fréquentes sur MOSNIER MARC

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER MARC ?

Le numéro SIREN de MOSNIER MARC est 316 774 868. Le SIRET de son siège social est 316 774 868 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96316774868.

Où se situe le siège social de MOSNIER MARC ?

Le siège social de MOSNIER MARC est situé Le Sap, 43500 Saint Pal de Chalencon.

MOSNIER MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER MARC.

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